INFORMATIONS ÉCONOMIQUES
CONTRATS
2022
2021
2020
- Contrats attribués
- Cette année, il n'y a eu aucune démission ni retrait des contrats attribués.
ACCORDS
SUBVENTIONS ET AIDE PUBLIQUE
Rémunérations
2023
- Résolution du Président du Conseil Economique et Social fixant les règles réglementaires d'octroi des compensations établies dans le Concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2023..
- Liste des compensations accordées par le Président du CES au cours de l'année 2023
2022
- Résolution du Président du Conseil Economique et Social fixant les règles réglementaires d'octroi des compensations établies au Concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2022..
- Liste des compensations accordées par le Président du CES au cours de l'année 2022
2021
- Résolution du Président du Conseil Economique et Social fixant les règles réglementaires d'octroi des compensations établies au Concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2021..
- Liste des compensations accordées par le Président du CES au cours de l'année 2021
2020
- Résolution du Président par intérim du Conseil Economique et Social fixant les règles réglementaires d'octroi des compensations établies dans le Concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2020..
- Liste des compensations accordées par le Président du CES au cours de l'année 2020
2019
- Résolution du Président du Conseil Economique et Social fixant les règles réglementaires d'octroi des compensations établies dans le concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2019..
- Résolution du Président du Conseil Économique et Social, qui prolonge le délai de dépôt des candidatures prévu dans la Résolution du 9 septembre 2019, qui établit les règles réglementaires pour l'octroi de l'indemnisation établie dans le Concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2019.
- Liste des compensations accordées par le Président du CES au cours de l'année 2019
Bourses d'études
2021 Il n'y a pas eu d'appel
Prix de recherche
2023
BUDGETS
2023
2022
2021
2020
2019
COMPTES ANNUELS
2022
- Résolution du 24 juillet 2023 de l'Intervention Générale de l'Administration de l'État, par laquelle est publiée la référence au « Registre des comptes annuels du secteur public » pour l'année 2022 (BOE 181, 31 juillet 2023)
- Comptes annuels et rapport d'audi 2022
- Comptes annuels définitifs DE L'EXERCICE 2022
2021
- Résolution du 22 juillet 2022, de l'Intervention Générale de l'Administration de l'État, par laquelle est publiée la référence au « Registre des comptes annuels du secteur public » pour l'exercice 2021. (BOE 182, 30 juillet 2022)
- Comptes annuels et rapport d'audi 2021
- Comptes annuels définitifs DE L'EXERCICE 2021
2020
- Résolution du 26 juillet 2021, de l'Intervention Générale de l'Administration de l'État, par laquelle est publiée la référence au « Registre des comptes annuels du secteur public » pour l'exercice 2020. (BOE 182, 31 juillet 2021)
- Comptes annuels et rapport d'audi 2020
- Rapport de gestion économique et financière 2020
2019
- Résolution du Conseil Economique et Social par laquelle sont publiés les comptes annuels de l'exercice 2019 et le rapport de contrôle des comptes (publiée au BOE le 24/09/2020)
- Rapport d'audit 2019
2018
- Résolution du 9 septembre 2019 du Conseil économique et social, par laquelle sont publiés les comptes annuels de l'exercice 2018 et le rapport de contrôle des comptes.( Paru au BOE du 20/09/2019)
- Rapport d'audit 2018
Rapport d'audit et d'inspection. Cour des Comptes
RÉMUNÉRATION