INFORMATIONS ÉCONOMIQUES
CONTRATS
2025
- Contrats attribués
- Cette année, il n'y a eu aucune démission ni retrait des contrats attribués.
2024
- Contrats attribués
- Cette année, il n'y a eu aucune démission ni retrait des contrats attribués.
2023
- Contrats attribués
- Cette année, il n'y a eu aucune démission ni retrait des contrats attribués.
2022
2021
ACCORDS
2025
2024
2023
2022
2021
SUBVENTIONS ET AIDE PUBLIQUE
Rémunérations
2025
- Résolution du Président du Conseil Economique et Social fixant les règles réglementaires d'octroi des compensations établies dans le Concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2025..
- Liste des compensations accordées par le Président du CES au cours de l'année 2025
2024
- Résolution du Président du Conseil Economique et Social fixant les règles réglementaires d'octroi des compensations établies dans le Concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2024..
- Liste des compensations accordées par le Président du CES au cours de l'année 2024
2023
- Résolution du Président du Conseil Economique et Social fixant les règles réglementaires d'octroi des compensations établies dans le Concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2023..
- Liste des compensations accordées par le Président du CES au cours de l'année 2023
2022
- Résolution du Président du Conseil Economique et Social fixant les règles réglementaires d'octroi des compensations établies au Concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2022..
- Liste des compensations accordées par le Président du CES au cours de l'année 2022
2021
- Résolution du Président du Conseil Economique et Social fixant les règles réglementaires d'octroi des compensations établies au Concept 485 du budget de dépenses du CES pour l'année 2021..
- Liste des compensations accordées par le Président du CES au cours de l'année 2021
Bourses d'études
2021 Il n'y a pas eu d'appel
Prix de recherche
2025
- Règles d'appel
- Extrait publié au BOE
- Résolution du 18 septembre 2025 du Président du Conseil Economique et Social, par laquelle est attribué le « Prix de la Recherche CES, Appel XXII»
2023
BUDGETS
2026
2025
2024
2023
2022
COMPTES ANNUELS
2025
- Résolution du 22 juillet 2026 de l'Intervention Générale de l'Administration de l'État, par laquelle est publiée la référence au « Registre des comptes annuels du secteur public » pour l'année 2025 (BOE 186, 31 juillet 2026
- Comptes annuels et rapport d'audi 2025
- Comptes annuels définitifs DE L'EXERCICE 2025
2024
- Résolution du 24 juillet 2025 de l'Intervention Générale de l'Administration de l'État, par laquelle est publiée la référence au « Registre des comptes annuels du secteur public » pour l'année 2024 (BOE 183, 31 juillet 2025
- Comptes annuels et rapport d'audi 2024
- Comptes annuels définitifs DE L'EXERCICE 2024
2023
- Résolution du 22 juillet 2024 de l'Intervention Générale de l'Administration de l'État, par laquelle est publiée la référence au « Registre des comptes annuels du secteur public » pour l'année 2023 (BOE 184, 31 juillet 2024
- Comptes annuels et rapport d'audi 2023
- Comptes annuels définitifs DE L'EXERCICE 2023
2022
- Résolution du 24 juillet 2023 de l'Intervention Générale de l'Administration de l'État, par laquelle est publiée la référence au « Registre des comptes annuels du secteur public » pour l'année 2022 (BOE 181, 31 juillet 2023)
- Comptes annuels et rapport d'audi 2022
- Comptes annuels définitifs DE L'EXERCICE 2022
2021
- Résolution du 22 juillet 2022, de l'Intervention Générale de l'Administration de l'État, par laquelle est publiée la référence au « Registre des comptes annuels du secteur public » pour l'exercice 2021. (BOE 182, 30 juillet 2022)
- Comptes annuels et rapport d'audi 2021
- Comptes annuels définitifs DE L'EXERCICE 2021
Rapport d'audit et d'inspection. Cour des Comptes
RÉMUNÉRATION